Rapport du président du C.A. de Protec-Terre pour l'année 2020

Avancement Plan d'action 2020-2022

Rapport du président du C.A. de Protec-Terre pour l'année 2019.

Rapport du président du C.A. de Protec-Terre pour l'année 2018.

Rapport du président du C.A. de Protec-Terre pour l'année 2017.

Création de la FUSA Cadet Roussel le 7 décembre 2010. Il s’agit de la première fiducie d’utilité sociale à vocation agricole au Québec.

Vous pouvez aussi consulter nos bulletins de nouvelles pour voir nos actions posées tout au long de l'année.

Allocutions

Texte de l'allocution lors de la manifestation du 10 juin à Beauport pour la protection des terres agricoles des Sœurs de la charité.

Médias

Article paru dans le journal local L'Oie Blanche mars 2019

Article pour la semaine Biologique paru en septembre 2017.

Article paru dans Terre chez nous en mai 2017.

Communiqué de presse au sujet de Pangea, 30 avril 2017.

Article paru dans la revue Relation en mai 2016 : À qui appartient la terre.

Préface du Manuel d'antispéculation foncière - Une introduction aux fiducies foncières communautaires publié par Écosociété.

Mémoires

Deuxième mémoire à l'agglomération de Québec dans le cadre de sa consultation pour la révision du Schéma d'aménagement et de développement de son territoire, août 2017.

Mémoire à la Ville de Québec dans le cadre de sa consultation pour la révision du Schéma d'aménagement et de développement de son territoire, juin 2016.

L'exploitation des hydrocarbures : un danger pour la souveraineté alimentaire du Québec (mémoire présenté lors des consultations publiques concernant les évaluations environnementales stratégiques sur les hydrocarbures), novembre 2015.

Mémoire à la Commission de l'agriculture des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles dans le cadre de son mandat d'initiative sur l'analyse du phénomène d'accaparement des terres agricoles, 2015.

L'usage de la fiducie foncière agricole pour protéger les terres agricoles de l'Île de Montréal (mémoire à la Commission sur l'agriculture urbaine de Montréal), juin 2012.

Références

À l’écoute de la relève agricole, Le vécu et les attentes des jeunes agriculteurs québécois. Présenté au Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, par Jean Pronovost, novembre 2015.

Accès simplifié au foncier pour le développement de l'agriculture en zone périurbaine. Rapport présenté par La Fédération de L'UPA d'Outaouais-Laurentides au Conseil du système alimentaire montréalais, avril 2019.

Acquisition des terres agricoles par des non agriculteurs au Québec, Ampleur, causes et portée du phénomène. Rapport de projet, Meloche, Debailleul, février 2013.

Choisir l’avenir : se choisir. Mémoire présenté à la commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois. Équiterre, juin 2007.

Climat d’accaparement, Changement climatiques, financiarisation des terres agricoles et sécurité alimentaire au Québec. Fondation David Suzuki, novembre 2015.

L’accaparement des terres et les dispositifs d’intervention sur le foncier agricole, Les enjeux pour l’agriculture québécoise. Rapport de recherche de l’IREC, François L’Italien, mars 2012.

La fiducie d’utilité sociale appliquée à la conservation de caractéristiques patrimoniales par l’intendance privée. Jean-François Girard.

Le développement des fiducies foncières agricoles au Québec, Document de présentation. Protec-Terre, 2014.

Le développement des fiducies foncières agricoles au Québec. Mémoire de recherche, Centre d’innovation sociale en agriculture (CISA) et Protec-Terre, 2014.

Les fiducies foncières agricoles, L’approche coopérative. Compte-rendu du séminaire de l’ARUC-DTC du 8 avril 2011. ARUC Développement territorial et coopération, septembre 2011.

Pour une politique agricole de la terre à la table. Union paysanne.

Recension exploratoire d’écrits sur les fiducies foncières, les biens communs et le droit communal. CRISES, Darou, Côté, Fontan, février 2014.

Stratégie d’accès aux terres agricoles de Brome-Missisquoi, Élaboration d’une banque de terre. Rapport du GRAPP, Sutton, décembre 2011.

Vivre de ses terres ou de celles des autres? Propriété foncière, accès à la terre et expériences de petits exploitants agricoles au Québec. CRIDÉS, Sabinot, 2011.

En anglais

A Review of Farmland Trusts, Communities Supporting Farmland, Farming, and Farmers. Community Farms Program, BC, 2010.

Agricultural Land Trusts, Preserving Small Farm Heritage. Blair Hamilton, June 2005.

The Community Land Trust, A Guide to a New Model for Land Tenure in America. Swann, 1972.